Mentions
légales
Dernière mise à jour : JJ mois AAAA
Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une page distincte : politique de confidentialité.
Éditeur du site
| Dénomination | Raison sociale exacte |
|---|---|
| Nom commercial | Forge à Proto |
| Forme juridique | EI / EURL / SASU… |
| Capital social | montant, ou « sans objet » pour une entreprise individuelle |
| Siège social | adresse complète, code postal, ville |
| SIREN | XXX XXX XXX |
| RCS | ville d'immatriculation, ou « sans objet » |
| TVA intracommunautaire | FRXX XXXXXXXXX, ou « non applicable, art. 293 B du CGI » |
| Courriel | contact@forgeaproto.eu |
| Téléphone | à indiquer, ou retirer cette ligne |
Directeur de la publication
Prénom Nom, en qualité de gérant / président / exploitant.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com — +33 9 72 10 10 07.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de l'atelier, illustrations, identité visuelle, code source — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. La citation d'extraits reste possible dans les conditions prévues par la loi, sous réserve d'indiquer clairement la source et d'établir un lien vers la page d'origine.
Les projets présentés en exemple le sont avec l'accord des clients concernés. Les travaux réalisés pour un client demeurent confidentiels par défaut.
Nature des informations publiées
Les fourchettes tarifaires affichées par l'estimateur de devis sont strictement indicatives. Elles portent sur le temps d'ingénierie et n'incluent ni les composants, ni les cartes nues, ni la matière, ni les outillages de production. Elles ne constituent ni un devis, ni une offre au sens juridique, et n'engagent pas l'éditeur. Seul un devis écrit, daté et signé fait foi.
Les informations techniques publiées sur ce site le sont à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur exactitude, elles ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant à l'usage qui en serait fait.
Liens externes
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers dont le contenu n'est pas contrôlé par l'éditeur, qui ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données personnelles.
Données personnelles et cookies
Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Les modalités de traitement des données transmises via le formulaire de contact, ainsi que les moyens d'exercer vos droits — dont la suppression de vos données — sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.